Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rochat
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3499340
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/05/2027
Rochat de SAINT JEAN

Présentation de la marque Rochat

Déposée le 9 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Rochat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Rochat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rochat arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , LES RAVIOLES DU ROYANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , SAINT JEAN


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine - Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 24 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698650 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653540 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720033 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Fruits et légumes conservés, congelés ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; quenelles, soufflés.

Ravioles, pâtes alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.